Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEMAIRE Yves
/
HISTORIOCIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTORIOCIEL
LEMAIRE Yves

Numéro de dépôt :
3710452
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
HISTORIOCIEL de LEMAIRE Yves

Présentation de la marque HISTORIOCIEL

Déposée le 5 février 2010 par LEMAIRE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTORIOCIEL »

Le déposant est LEMAIRE Yves domicilié(e) 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEISSENBACHER Nicolas, Cabinet d'avocats ALTIJ domicilié(e) 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIOCIEL est expirée depuis le 5 février 2020.

LEMAIRE Yves a également déposé les autres marques suivantes : GENOCIEL


LEMAIRE Yves - 3 avenue des Acacias - 31120 - ROQUES-SUR-GARONNE - France


WEISSENBACHER Nicolas, Cabinet d'avocats ALTIJ - 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 5 mai 2010 - Concession de licence n°523192 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541486 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine social et médico-social ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Télécommunications ;

Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels dans le domaine social et médico-social ; exploitation d'une base de données sociales et médico-sociales sur réseaux informatiques ou électroniques ; programmation pour ordinateurs ; Tous les produits et services précités étant conçus comme des outils cliniques destinés à construire, élaborer, interpréter et analyser des historiogrammes ou tout type de données pouvant être représentées graphiquement comme un historiogramme.